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Icimarques

Services de recherche des marquées déposées à l'INPI. Vous pouvez gratuitement consulter les marques françaises, communautaires et internationales par nom de marque ou par numéro. Cette recherche gratuite est sans garantie. Elle donne juste une idée des marques déposées. Les recherches approfondies de marques sont payantes. Mais seules les copies officielles délivrées par les services de propriété industrielle peuvent faire foi pour des décisions juridiquement ou économiquement déterminantes. Adresse : http://bases-marques.inpi.fr/

Rubrique : Enseignement et culture > Recherches diverses

Mots-clés : marque déposée marque commerciale

Le site Icimarques a été mis à jour le 25 septembre 2011.

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