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ZRR : liste des sites avec ZRR




Document officiel du site des Impôts décrivant les conditions à remplir. Découvrez quels sont les logements visés par les dispositifs Robien et Robien ZRR (logements situés en zone de revitalisation rurale).
http://www.impots.gouv.fr/portal/pdf/documentst...

Texte officiel (format Acrobat) sur le site des Impôts, paru au JO numéro 39 du 15 février 1996 (page 2418). Décret n° 96-119 du 14 février 1996 définissant les zones de revitalisation rurale.
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1...

Texte officiel sur le site des Impôts. Liste des communes concernées par la loi Robien (zones A et B).
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1...


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