Dossier sur l'amiante sur le site de l'Institut National de Recherche et de Sécurité. L'amiante est un materiau aux multiples qualités qui a été massivement utilisé mais s'est révélé hautement toxique. Le nombre de cancers qu'il a induit ne cesse d'augmenter. Interdit en France depuis 1997, il reste présent dans de nombreux bâtiments et machines. Ce dossier rappelle les caractéristiques de l'amiante et fait le point sur la protection des travailleurs (réglementation, méthodologie d'intervention sur des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante).
http://www.inrs.fr/securite/amiante.html
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L'amiante est une appellation désignant différentes roches métamorphiques naturellement fibreuses. Propriétés chimiques. Utilisation. Risques (réactions politiques, actions récentes). Réglementation et normes. L'amiante blanc ou chrysotile est censée être la moins dangereuse d'entre tous; elle est classée cancérigène en France depuis 1977, et interdite depuis 1997.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Amiante
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Document payant (environ 35 euros) de 150 pages à commander à l'AFNOR. Depuis le 1er septembre 2002 et en vertu des articles 10-1, 10-2 et 10-3 du décret n° 96-97 modifié, la présence de matériaux ou produits de construction contenant de l'amiante doit être recherchée dans tous les immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, afin d'établir soit un dossier technique amiante, soit un constat à annexer obligatoirement à toute promesse unilatérale de vente ou d'achat et à tout contrat réalisant ou constatant la vente. Dans ce contexte de renforcement du dispositif législatif, AFNOR publie la norme française homologuée NF X 46-020 sur le diagnostic amiante.
http://www.afnor.fr/
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Recherche avec le mot-clé surendettement : endettement et surendettement des ménages, projets de lois sur le surendettement, rapport sur le surendettement des particuliers, rapport public du comité de suivi de l'application des dispositions relatives au surendettement de la loi nd2003-710 du 1er août 2003, panorama des lois sur le surendettement.
http://larecherche.service-public.fr/df/oxide?c...
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